Articles sélectionnés pour le thème : societe de groupe d'assurance mutuelle
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Pourquoi et comment résilier sa mutuelle santé
sa mutuelle santé ?
La mutuelle santé n'est plus à présenter. En effet, elle est devenue indispensable pour pouvoir se soigner sereinement et faire face à ces dépenses souvent imprévues et conséquentes. Il est cependant nécessaire aussi parfois d'envisager de résilier sa mutuelle et les raisons de le faire sont nombreuses et variables suivant chaque personne.
Une lettre type...
Site :
http://www.mutuelle-sante-comparateur.com
économiste - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-04-04 18:48:07
Site :
http://www.metiers-quebec.org
www.francemutuelle.fr Espace Adhérent France Mutuelle ...
Le groupe France Mutuelle permet à ses clients particuliers de se connecter à leurs espaces adhérents sur son site www.francemutuelle.fr. Ils peuvent alors voir leurs remboursements santé, demander un devis mutuelle en ligne, trouver un professionnel santé, gérer les contrats, etc.
Si vous voulez accéder à votre compte personnel, c'est très simple à faire. Découvrez, grâce à ce...
Site :
https://moncompte.info
Thèmes liés : groupe france mutuelle espace adherents / assurance mutuelle sante france / groupe france mutuelle professionnel de sante / groupe france mutuelle siege social / assurance mutuelle france
Comparatif assurance hospitalisation : comment choisir ...
Vous souhaitez contracter une assurance hospitalisation ? Découvrez nos éléments pour vous permettre de faire votre comparatif en assurance hospitalisation.
Chaque citoyen belge est affilié à une mutuelle qui lui rembourse - grâce à l'assurance obligatoire « soins de santé et indemnités » (qui est une branche de la sécurité sociale) - une part des frais liés à toute...
Site :
https://www.assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante individuel / contrat d'assurance sante collectif / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-06-13 16:56:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-06-14 05:35:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Assurance - Le portail des ministères économiques et ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Matmut - CCN Coiffure
Kit d'adhésion
CADRE LÉGISLATIF DE LA MUTUELLE D'ENTREPRISE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIÉS DE LA CCN COIFFURE
Que vous soyez salarié ou apprenti, Ociane propose un régime frais de santé adapté et conforme aux contraintes légales de chacun.
Ociane assure la gestion du régime frais de santé des salariés de la convention collective NATIONALE de la Coiffure en Gironde
et...
Site :
matmut.fr
Lexique - mutuelle santé pour entreprise, professionnel ...
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2018
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés) , du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française comprenait jusque fin 2017 un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur agricole. La Loi de...
Date: 2018-05-25 13:58:37
Site :
http://www.cleiss.fr
Résiliation de votre mutuelle santé pour changement de ...
Résiliation de votre mutuelle santé pour changement de situation
Dépend de l'article 113-16 du code l'assurance.
Quels sont les éléments visés ?
Changement de domicile permanent
Changement de profession (litigieux exemple : le chômage est-il un changement de profession ?)
Retraite professionnelle
Changement de régime social
Quelles sont les conditions ?
L'article 113-16 dit : « seul...
Site :
https://www.mutuelle.com
ASSURANCE SANTE AMIS SANTHIA - 3 MOIS OFFERTS
Choisissez votre assurance santé avec AVIVA Santé
PROFITEZ DE 3 MOIS OFFERTS POUR TOUTE ADHESION AUX CONTRATS AMIS SANTHIA AVANT LE 30 JUIN 2015
AMIS Assurance est une société du groupe AVIVA, un des principaux leaders de l'assurance en France. En matière d'assurance santé, la gamme Santhia se décline en 3 contrats pour servir les besoins de couverture santé des familles, des...
Site :
http://www.chronomut.com
Toutes les Informations sur le Crédit : Avis, Aides ...
Simulation / Devis
Crédits conso (auto, travaux, finance...)
Tout d'abord, nous dévoilons notre nouveauté 2015 : Le comparateur de Crédit en 2 minutes! Utilisation gratuite et sans engagement!
Tous le monde sait ce qu'est un crédit, mais savez vous qu'il existe de nombreux types de crédits et que pour acheter un bien de consommation courante vous avez plusieurs possibilités dont certaines...
Site :
mon-credit.org
Thèmes liés : credit mutuelle simulation pret auto / simulation pret immobilier credit mutuelle / credit mutuelle simulation pret / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Comparateur de Mutuelle Entreprise - Direct-Mutuelle ...
LA MUTUELLE ENTREPRISE OBLIGATOIRE
Depuis le 1er janvier 2016 chaque entreprise a l'obligation de proposer à ses salariés une complémentaire santé collective.
Cette mutuelle obligatoire découle de la loi sur la sécurisation de l'emploi ( loi ANI), votée en 2013 et visant à offrir un couverture santé de qualité pour l'ensemble des salariés.
La mutuelle d'entreprise en bref
Au même...
Site :
direct-mutuelle-groupe.com
Paiement retraite complémentaire - Retraité | Protection ...
Lexique
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...
Date: 2018-05-31 08:19:28
Site :
http://www.fbls.net
IS - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2013-04-19T10:25:29.000+02:00
IS - Régimes sectoriels - Régime fiscal des mutuelles et de leurs unions régies par les livres I et III du code de la mutualité
1
Les activités des mutuelles, définies à l' article L111-1 du code de la mutualité , et de leurs unions, définies à l' article L111-2 du code de la mutualité , sont régies par les livres I...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Différence entre mutuelle et prévoyance santé
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Différence entre mutuelle et prévoyance santé
Tous savoir sur Différence entre mutuelle et prévoyance santé
<- Retour au guide
Quel est le régime fiscal lié à l'assurance décès ? | Humanis
L' assurance décès assurance décès Contrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de...
Date: 2018-06-16 06:58:33
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Liste des partenaires 2018 - DÉCID'ASSUR
GUIDEWIRE SOFTWARE
Emmanuel NAUDIN, Directeur commercial France
Guidewire propose aux assureurs IARD les logiciels dont ils ont besoin pour s'adapter et réussir face aux changements constants du marché de l'Assurance. Nous associons trois éléments - des opérations coeur de métier, un accès direct aux données analytiques ainsi qu'un engagement numérique - dans une plateforme technologique...
Site :
http://www.decidassur.com
Qui sont les salariés qui peuvent être dispensés de la ...
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1 an après l'instauration de la mutuelle collective et obligatoire dans toutes les entreprises, et même si certaines sociétés accusent encore du retard dans la mise en place (voir notre actualité à ce sujet, en cliquant ic i), nous vous proposons la présente fiche pratique qui devrait répondre à beaucoup de questions que se posent les salariés actuellement :...
Site :
https://www.legisocial.fr
La couverture complémentaire santé obligatoire ou mutuelle
La couverture complémentaire santé obligatoire ou mutuelle
Publié le 09 novembre 2017
Fiche Pratique Métiers des ressources humaines
Depuis le 1er janvier 2016, chaque salarié doit disposer d'une couverture collective obligatoire en matière de remboursements complémentaires de frais de santé, dans le cadre d'un contrat dit « responsable ».
Sommaire
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Depuis le...
Site :
https://www.legisocial.fr
Fédération nationale de la mutualité française — Wikipédia
Fédération nationale de la mutualité française
FNMF
(Fédération nationale de la mutualité française)
Devise : « Vos mutuelles unies pour une société plus solidaire »
Situation
600 mutuelles adhérentes dont 339 mutuelles santé
Effectifs
85000 dont 15000 professionnels de santé
Président
modifier
La Fédération nationale de la Mutualité Française (FNMF) regroupe la...
Date: 2018-06-07 15:15:13
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Articles du Code général des impôts: Références dans le ...
INFORMATION sur le mode de consultation de cette page : De façon à respecter une logique de consultation, les textes de références de cette page sont principalement accessibles à partir de leurs liens respectifs dans les pages concernées du site .
Un autre mode d'utilisation, est de consulter cette Bases de Données directement, d'une façon générale pour avoir une vue de l'ensemble des...
Site :
http://www.logeais-caroline.avocat.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance du batiment et des travaux publics / societe mutuelle d'assurance generale
Fédération nationale de la mutualité française — Wikipédia
Fédération nationale de la mutualité française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(Fédération nationale de la mutualité française)
Devise : « Vos mutuelles unies pour une société plus solidaire »
Situation
600 mutuelles adhérentes dont 339 mutuelles santé
Effectifs
85000 dont 15000 professionnels de santé
Président
modifier
La Fédération nationale de la...
Date: 2018-06-07 15:15:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prevoyance et mutuelle csg - prevoyance-entreprise.org
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Prevoyance et mutuelle csg
<- Retour au guide
Epargne salariale entreprise - Harmonie Mutuelle
Découvrez nos solutions d'épargne salariale pour votre entreprise et des solutions pour vos salariés : PEE, PERCO, intéressement, participation bénéfices...
Calcul de la csg déductible | Le Revenu
Bonjour pour le calcul je fais 5,1 % de la...
Date: 2018-06-16 10:16:58
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Le juge administratif et les autorités de régulation ...
13 octobre 2016
Le juge administratif et les autorités de régulation économique
La notion de régulation est difficile à définir. Une première approche, qui est aussi la plus restrictive, la saisit par son objet, qui est d'abord économique : pour le professeur Gaudemet, sous cet angle, « la régulation est l'action normative ou para-normative qui accompagne l'ouverture d'un marché...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Prime Naissance 2018 Des Mutuelles: pro BTP, ag2r, CGOS ...
Mutuelle et prime de naissance ne font pas toujours bon ménage. C'est dommage, car cette allocation, versée sous la forme d'un forfait naissance permet aux familles (pour le papa comme pour la maman) de faire face aux premières dépenses liées à l'arrivée d'un nouveau né dans le foyer. Nous sommes donc allés à la pêche aux informations, en classant les mutuelles par ordre alphabétique...
Site :
http://pret-aide.net
www.mercernet.fr - Mercer Mutuelle : Tiers-Payant avec ...
Mercer Mutuelle est une société de conseil et un assureur collectif mais en santé individuelle et prévoyance. Avec Mes Solutions Mercer et MercerNet, vous disposez du tiers-payant Mercer. En effet, cette carte facilite vos avances de frais et simplifie vos remboursements. Par ailleurs, vous pouvez suivre vos dépenses de santé sur le site www.mercernet.fr. Aussi, la Mutuelle Mercer dispose...
Carte vitale - description et usages
La carte vitale est une carte à puce de couleur verte dont les dimensions sont celles d'une carte de crédit. Son apparence est la même pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime salarial, agricole, etc...). La carte vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social en papier. La caisse d'assurance maladie la dispense à ses adhérents gratuitement. La carte vitale est...
Site :
http://www.advital.fr
Assurance Santé : Devis Gratuit en Quelques Clics
Date de naissance de votre conjoint
Qu'est-ce qu'une complémentaire santé ?
Une complémentaire santé ou plus communément dit une « mutuelle santé » (bien qu'il existe une différence) ou une « assurance santé » à pour objectif de rembourser en partie ou entièrement vos dépenses en santé qui ne sont pas remboursés par l'assurance maladie obligatoire.
Une complémentaire santé...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur ...
(*) Si le contrat d'assurance sur la vie est un contrat « vie-génération » ou a été transformé en contrat « vie-génération » tel que défini au II-C § 281 , l'abattement fixe de 152 500 EUR est précédé d'un abattement d'assiette de 20 % (pour plus de précisions sur l'abattement d'assiette applicable aux contrats « vie-génération, il convient de se reporter au II-C § 281...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : convention collective mutuelle d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle
Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire
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Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire
Tous savoir sur Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire
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Le contrat collectif - Prévoyance | Protection sociale AUDIENS
En cas d'arrêt de travail, un contrat collectif obligatoire offre un complément de salaire aux indemnités versées par...
Date: 2018-06-16 12:24:27
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Reconversion : droits et dispositifs d'accompagnement (France)
La reconversion et la mobilité des militaires
Les dispositifs d'accès à la fonction publique civile
Les concours
Il s'agit d'abord de l'accès des militaires aux différents concours de recrutement des fonctionnaires de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers (art. L. 4139-1 du Code de la défense) :
a) Les concours externes, qui sont...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / mutuelle d'entreprise obligatoire ce que dit la loi / loi sur la mutuelle obligatoire d'entreprise
SMAM Mutuelle - Zoom sur SMAM Mutuelle
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SMAM Mutuelle
SMAM Mutuelle a su fonder sa réputation sur l'expérience. Une équipe de professionnels prend en charge le...
Site :
http://www.mutuelle-sante.net
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d assurance complementaire sante / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
CONDITIONS GÉNÉRALES GROUPAMA SANTÉ ACTIVE. Complémentaire ...
4 1 Votre contrat 1.1 La composition de votre contrat Votre contrat d assurance Groupama Santé Active se compose des documents suivants : les présentes Conditions Générales qui définissent les garanties d assurance et d assistance ainsi que les dispositions relatives à la vie de votre contrat, les Conditions Personnelles que vous avez signées à la souscription ou en cas d avenant et qui...
Site :
http://docplayer.fr
Couverture maladie en Afrique : les assurances privées ont ...
Couverture maladie en Afrique : les assurances privées ont leur rôle à jouer
19 février 2014 à 16h23 | Par Frédéric Maury
Au centre de protection maternelle et infantile (PMI) à Dakar (Sénégal). © Sylvain Cherkaoui/JA
Parallèlement à la mise en place de systèmes publics de couverture maladie, le rôle des compagnies privées est appelé à s'accroître. Paradoxe ? Pas...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : mutuelle sante assurance maladie / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Cotisation prévoyance obligatoire non cadre - Devis Gratuit
Tous savoir sur Cotisation prévoyance obligatoire non cadre
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SAÔNE ET LOIRE - Les Accords des salariés non-cadres de
Nom de l'Accord : Accord de Saône et Loire. Champs d'application : Sont concernées les entreprises relevant des activités professionnelles suivantes :
La mutuelle obligatoire est déductible des impôts ...
n plus de la prise en charge des frais de santé...
Date: 2018-06-16 13:02:10
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
Publiée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Cabinet de courtage en assurance santé 5 Assur
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Alptis
Le Groupe Alptis des associations Alptis est une entreprise fondée en 1976 et commercialisant des contrats d'assurances. Elle compte plus de 353 000 personnes couvertes.
SMAM
SMAM est un groupe indépendant fondé en 1834. SMAM Mutuelle, est l'une des plus anciennes mutuelles santé françaises. Elle est membre de la Mutualité Française. Elle compte plus de 260 000...
Site :
http://www.5assur.com
Harmonie Mutuelle : Recomposition du comité de direction ...
Catherine Touvrey, directrice générale d'Harmonie Mutuelle, recompose son comité de direction. Onze directeurs sont nommés au sein de l'organe de direction de la mutuelle, avec pour objectif d'atteindre les objectifs du plan stratégique Horizon 2020.
Le nouveau comité de direction générale d'Harmonie Mutuelle est composé de cinq directions nationales et 6 directions en charge d'une...
Site :
https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : harmonie mutuelle spheria vie / harmonie mutuelle ouest france / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / harmonie mutuelle loire atlantique
Comment trouver une mutuelle santé abordable hors de l ...
Réclamations
Comment trouver une mutuelle santé abordable hors de l'entreprise ?
J'ai une mutuelle dans mon entreprise mais je vais bientôt partir en retraite et je crains que le tarif de mon assurance santé s'envole, que faire ? Gilles Pouzin répond sur BFM Business TV et Deontofi.com
Le 26 septembre 2016 par Gilles Pouzin
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J'ai une mutuelle dans mon entreprise mais je vais bientôt...
Site :
https://deontofi.com
Ordonnance n° 45-2454 : Création de la Sécurité Sociale
Création de la Sécurité Sociale
Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945 fixant le régime des assurances sociales applicable aux assurés des professions non agricoles
Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945
Journal Officiel de la République Française du Samedi 20 octobre 1945, Soixante-dix-septième année, N° 247, pages 6721 à 6731.
Version originale intégrale. Ce texte a...
Date: 2017-01-26 23:24:59
Site :
http://dcalin.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-06-16 01:14:35
Site :
https://www.canada.ca
Mutuelle SG, complémentaire santé Société Générale ...
Avant cette date, le régime s'est effectivement paré de la dénomination « Mutuelle du Personnel du Groupe Société Générale ».
La Mutuelle est actuellement reconnue pour la qualité de la couverture santé dispensée aux employés et retraités du groupe. Cette prise en charge concerne aussi les membres de leur famille. Elle s'étend même jusqu'aux salariés de certaines...
Date: 2018-05-29 16:21:39
Site :
https://assurevue.com
La Poste désigne la Mutuelle Générale pour un contrat ...
Le 04/07/2011
1 / 1
Pour la première fois, La Poste met en place une couverture collective obligatoire en santé-prévoyance pour ses 140.000 fonctionnaires. Le gain de ce contrat géant est un soulagement pour la Mutuelle Générale, partenaire historique du groupe public.
Avec un effectif de près de 280.000 salariés - le deuxième de France, derrière l'Education nationale -, La Poste est...
Site :
https://www.lesechos.fr
Offres d'emploi Gestionnaire Santé - Lyon | Optioncarriere.com
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MGEN - Villeurbanne, Rhône
Le groupe MGEN protège 3, 8 millions de personnes dans tous les domaines de la santé : assurance maladie obligatoire, complémentaire,...
Résiliation mutuelle : LA LOI CHÂTEL - Mutuelle Particulier
Résiliation mutuelle avec LA LOI CHÂTEL
Comment résilier ma mutuelle avec LA LOI CHÂTEL ?
RESILIATION AVEC LA LOI CHÂTEL
1
LA LOI CHÂTEL : Définition et obligations
Entrée en vigueur le 1er août 2005, la loi dite Châtel (du nom du député Luc-Marie Châtel) a ajouté au Code des Assurances et au Code de la Mutualité un article fondamental pour la liberté de résiliation...
Site :
https://www.mutuelle-particulier.com
Nos Partenaires - Age d'Or Services
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Thèmes liés : mutuelle sante personne agee / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle personne agee / societe mutuelle d'assurance generale